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Douanes : nouvelles ressources AML/CFT

LCB-FT : les nouvelles ressources mises à disposition par la Douane

Au cours des derniers mois, la Douane française a conduit de nombreux travaux pour accompagner les professionnels dans l'application de leurs obligations en matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme (LCB-FT).

La Douane met à disposition de nouvelles ressources pour aider les professionnels à mieux appréhender leurs obligations en matière de LCB-FT : découvrez les principaux outils désormais disponibles.

Les productions récentes de la Douane :

Refonte de la page internet dédiée à la LCB-FT

Une nouvelle page centralise l'ensemble des productions publiées par le service.

Les professionnels y trouveront : actualités, lignes directrices et analyses de risques, liens vers les pages pratiques des administrations partenaires, présentation de l'activité de la douane en matière LCB-FT, bonnes pratiques pour mettre en place un dispositif efficace, pages spécifiques par secteur professionnel.

Publication d'une fiche d'information clients

Sur proposition de professionnels, la Douane a publié une fiche destinée à informer les clients sur : les obligations des professionnels assujettis à la réglementation LCB-FT, les justificatifs qui peuvent être demandés.

Cette fiche est disponible en français et en anglais.

Historique des juridictions à haut risque (GAFI & Commission européenne)

La Douane met à disposition la liste actualisée des juridictions considérées à haut risque BC-FT, ainsi qu'un historique des précédentes listes.

Retour sur la campagne d'auto-évaluation 2024

Conduite entre juin et juillet 2024, cette campagne a rassemblé plus de 800 participants.
La restitution est disponible en ligne.

Création d'une FAQ dédiée

Une « foire aux questions » évolutive répond désormais aux interrogations les plus fréquentes sur la réglementation et son application. Elle est enrichie régulièrement à partir des contributions des organisations professionnelles et des professionnels eux-mêmes.

Publication de fiches pratiques LCB-FT

Des guides concrets pas à pas pour mettre en place un dispositif interne :

Le Syndicat des Négociants en Art (SNA) continue de suivre et relayer les actualités réglementaires afin d'accompagner ses membres dans la mise en conformité et la gestion quotidienne de leurs obligations.